Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

L’EVENTAIL

Enseigne : La Buvette des Bains

Société à responsabilité limitée (SARL)

Capital social : 7 622,45 €

Siège social : Porte Saint-Thomas, 35400 Saint-Malo

SIREN : 341 144 566

SIRET : 341 144 566 00039

RCS : Saint-Malo

TVA intracommunautaire : FR96341144566

Code APE : 5610A – Restauration traditionnelle

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société L’EVENTAIL.

Création du site

Le site a été conçu et réalisé par :

E-SSENTIEL

SARL au capital de 18 631 €

12 rue des Six Frères Ruellan

35400 Saint-Malo

SIREN : 890 006 323

SIRET : 890 006 323 00046

RCS Saint-Malo

TVA intracommunautaire : FR85890006323

Hébergement

Le présent site est hébergé par un prestataire technique assurant l’hébergement, la maintenance et la sécurité des infrastructures nécessaires à son fonctionnement.

Les coordonnées complètes de l’hébergeur peuvent être communiquées sur simple demande auprès de l’éditeur du site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, éléments graphiques, logos, vidéos, documents et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de La Buvette des Bains / L’EVENTAIL ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Responsabilité

La Buvette des Bains s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

Toutefois, certaines informations, notamment les horaires, tarifs, cartes, animations ou conditions d’ouverture, peuvent évoluer.

La Buvette des Bains ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d’une information devenue temporairement inexacte ou indisponible.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

La Buvette des Bains n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

Données personnelles

Les modalités relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site.

Conformément à la réglementation applicable, toute personne dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, dans certains cas, d’opposition concernant ses données personnelles.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à certaines fonctionnalités.

Les modalités d’utilisation et de gestion de ces cookies sont précisées dans la politique de confidentialité et, le cas échéant, dans l’outil de gestion du consentement présent sur le site.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.